Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies
Sonitec-Vortisand inc., compagnie

Numéro de dépôt :
3961704
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022
Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies de Sonitec-Vortisand inc

Présentation de la marque Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies

Déposée le 16 novembre 2012 par Sonitec-Vortisand inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est Sonitec-Vortisand inc., compagnie domicilié(e) 1400 rue tees, h4r2b6 SAINT-LAURENT - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud-Aine, Stephane Peaucelle – Laurens domicilié(e) 3 rue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Technologies Sonitec vortisand inc. Technologies est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Sonitec-Vortisand inc a également déposé les autres marques suivantes : Sonitec inc.


Sonitec-Vortisand inc., compagnie - 1400 rue tees, h4r2b6 SAINT-LAURENT - Canada


Cabinet Armengaud-Aine, Stephane Peaucelle – Laurens - 3 rue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 1 février 2016 - Transmission totale de propriété n°661941 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Inscription le 7 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°742311 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Inscription le 17 avril 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°754477 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.